Compte tenu de la progression des prix sur le marché des véhicules de collection, certaines entreprises à l’IS peuvent être tentées de placer une partie de leur trésorerie dans l’acquisition d’un véhicule de collection, dans une optique de placement moyen /long terme.

L’inscription de tels véhicules à l’actif d’une entreprise à l’IS entraine un certain nombre d’interrogations quant au traitement fiscal de ces véhicules atypiques.

Dès lors que le véhicule de collection n’est pas acquis en vue d’une revente immédiate, il doit être inscrit à l‘actif immobilisé de l’entreprise, dans la mesure où il s’agit d’un élément identifiable du patrimoine ayant une valeur économique positive pour l’entreprise, c’est-à-dire un élément générant une ressource dont elle attend des avantages économiques futurs.

Dans la mesure où de tels biens ne subissent pas une dépréciation du fait de l’usage, du temps ou des progrès techniques, ils ne sont donc pas susceptibles de faire l’objet d’un amortissement.

En revanche, en cas de dépréciation ne présentant pas un caractère irréversible, il est possible de constituer une provision.

Ces taxes concernent les véhicules, quel que soit leur âge, donc également les véhicules de collection, dès lors qu’il s’agit de véhicules de tourisme qui rentrent dans le champ d’application de celles-ci .

S’agissant du tarif applicable, le montant de la taxe due au titre des véhicules utilisés pour la première fois à compter du 1er janvier 2006, mais qui auraient fait l’objet d’une mise en circulation avant le 1er juin 2004, n’est pas calculé à partir du tarif en fonction des émissions de CO2, mais à partir de celui en fonction de la puissance fiscale du véhicule. Il en va de même, plus généralement, pour un véhicule qui aurait fait l’objet d’une utilisation avant le 1er janvier 2006 et qui, par conséquent, aurait déjà été soumis à la taxe sur les véhicules des sociétés. La taxe sera lourde si le nombre de chevaux fiscaux est important.